Le bureau du commissaire

Je suis toujours secondé par un effectif de huit employés à temps plein et par un certain nombre d'experts contractuels auxquels nous faisons appel au besoin.

Un défi constant pour mon bureau est de rester au fait des technologies pour appuyer l'examen des activités du CSTC. Cette tâche a été simplifiée cette année par le Centre lui‑même. À l'automne 2007, le Centre a ouvert ses portes aux membres de mon équipe qui ont suivi deux cours destinés à son personnel : un cours sur la sécurité des technologies de l'information et un autre sur le renseignement étranger.

En mai 2007, lors d'une réunion qui s'est tenue à Ottawa, j'ai entretenu les membres du Conseil consultatif sur la sécurité nationale, organisme créé en avril 2004 dans le cadre de la Politique de sécurité nationale. Formé de personnes extérieures au gouvernement, le Conseil a pour rôle de formuler des conseils sur des questions de sécurité.

En mai également, mon bureau a été l'hôte de la Tribune des organismes d'examen, qui a réuni les membres du Comité de surveillance des activités de renseignement de sécurité, du Bureau de l'Inspecteur général du Service canadien du renseignement de sécurité, de la Commission des plaintes du public contre la Gendarmerie royale du Canada et de mon propre bureau. La Tribune donne aux analystes chargés des examens l'occasion de comparer différentes pratiques optimales et de discuter de questions d'intérêt mutuel. À cet égard, la méthodologie d'examen de mon bureau a été discutée longuement.

En juin 2007, j'ai eu le plaisir de présenter le juge Antonin Scalia de la Cour suprême des États-Unis au Colloque international sur l'administration de la justice et la sécurité nationale dans les pays démocratiques, qui a eu lieu à Ottawa. Parrainé conjointement par la Cour fédérale du Canada et le Canadian Centre of Intelligence and Security Studies de l'Université Carleton, ce colloque m'a permis de renouer avec des collègues d'autres pays dont j'avais rencontrés certains en octobre 2006 à la dernière Conférence internationale des organismes de surveillance du renseignement (IIRAC), en Afrique du Sud.

En juin toujours, la directrice exécutive de mon bureau m'a représenté à une conférence internationale sur la responsabilité des organismes du renseignement et de la sécurité et des droits de la personne, tenue à La Haye sous les auspices du comité néerlandais de surveillance des services du renseignement et de la sécurité et de la Faculté de droit de l'Université Radboud de Nimègue. En septembre, le directeur des Opérations m'a représenté à la conférence annuelle de l'Association canadienne pour les études de renseignement et de sécurité, à Calgary, où les participants ont examiné les nombreux défis qui se posent dans les milieux du renseignement et de la sécurité.

En septembre, j'ai pris part à une conférence de deux jours intitulée « Protecting Security and Human Rights: The Case for Migration in Canada » et parrainée par l'Institut de recherche en politiques publiques.

Toutes ces initiatives témoignent d'un intérêt grandissant, au Canada et à l'étranger, pour les questions de sécurité et du renseignement et leurs nombreuses dimensions.

Depuis sa création en 1996 par décret en vertu de la partie II de la Loi sur les enquêtes, le Bureau du commissaire du CST est financé par le ministère de la Défense nationale, mais il a reçu de l'aide et un soutien administratif du Bureau du Conseil privé.

À l'automne, il a été décidé de mettre fin à la relation de longue date entre le BCCST et le Bureau du Conseil privé et de confier au ministère de la Défense nationale les fonctions de soutien administratif et autre de mon bureau. Ce changement me semble positif. Je m'en voudrais cependant de ne pas souligner l'aide et l'appui exceptionnels que nous avons reçus de l'équipe du Bureau du Conseil privé au cours des douze dernières années. Un grand merci de la part de nous tous.

On peut trouver de l'information sur le BCCST en consultant le site Web (www.ocsec-bccst.gc.ca), qui explique notre mandat et nos activités. Au cours de l'année financière 2007-2008, le site a reçu plus de 98 000 visites provenant notamment d'une quarantaine de pays à l'extérieur de l'Amérique du Nord.

En 2007-2008, les dépenses de mon bureau se sont chiffrées à 1 220 999 $ et ont été largement couvertes par le budget approuvé pour cette période. On trouvera un résumé de ces dépenses à l'annexe C.